MENTIONS LÉGALES DU SITE

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Economie Numérique, il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site www.cyrbox.com les présentes mentions légales.

Le site www.cyrbox.com est accessible à l'adresse suivante : www.cyrbox.com (ci-après "le site"). L'accès et l'utilisation du site sont soumis aux présentes " Mentions légales" détaillées ci-après ainsi qu'aux lois et/ou règlements applicables.

La connexion, l'utilisation et l'accès à ce site impliquent l'acceptation intégrale et sans réserve de l'internaute de toutes les dispositions des présentes Mentions Légales.

Les présentes Mentions Légales sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter de manière régulière.

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ARTICLE 1 - INFORMATIONS LÉGALES

En vertu de l'article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Economie Numérique, il est précisé dans cet article l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Le site est édité par : CYRBOX 

Domicilié à l'adresse suivante : 6 allée de la chaumette 95320 SAINT LEU LA FORET

Et immatriculé sous le numéro: 81990031700010

Téléphone : 01 86 64 04 77 

Adresse e-mail : contact@cyrbox.com

ci après " l'Éditeur "

Le Directeur de publication est : Cyril CORNET

Domicilié à l’adresse suivante : 6 allée de la chaumette

Et immatriculé sous le numéro : 81990031700010

Adresse e-mail de contact : contact@cyrbox.com

ci après " le Directeur de publication "

Le site est hébergé par : WIX

dont le siège est situé à l'adresse suivante : 235 West 23rd Street, 8th floor, New York, NY 10011

Adresse e-mail : bizdev@wix.com

ci après " l'Hébergeur "

Sont considérés comme utilisateurs tous les internautes qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent le site www.cyrbox.com

ci après les " Utilisateurs "

ARTICLE 2 - DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS

Le site a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société Monsieur Cyril CORNET.

L’Editeur et le Directeur des publications s’efforcent de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, ils ne pourront être tenus responsables des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

ARTICLE 3 - CONDITIONS D'UTILISATION

L’utilisation du site www.cyrbox.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.cyrbox.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Le Site est mis à jour régulièrement par Cyril CORNET directeur de publication. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

ARTICLE 4 - ACCESSIBILITÉ

Le site est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.

En cas d'impossibilité d'accès au site, celui-ci s'engage à faire son maximum afin d'en rétablir l'accès. Les intervenants ne sauraient être tenus pour responsables de tout dommage, quelle qu'en soit la nature, résultant de son indisponibilité à l’égard des utilisateurs.

ARTICLE 5 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS

Monsieur Cyril CORNET est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de www.cyrbox.com

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

ARTICLE 6 - LIMITATION DE RESPONSABILITE

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Le site, ou tout intervenant ne pourra également être tenu responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site.

ARTICLE 7 - DONNÉES PERSONNELLES 

Lors de la visite de ce site internet, et notamment en remplissant un formulaire (inscription, contact…), les utilisateurs fournissent un certain nombre de données personnelles les concernant à CYRBOX. Ces données sont conservées de manière confidentielle et sécurisée pour une durée limitée par la loi. Elles sont destinées exclusivement à CYRBOX du site internet, ses filiales, ses prestataires, et, sous réserve de votre acceptation préalable lors du renseignement par vos soins du formulaire de collecte de données.